Les commissions municipales permettent aux élus d’étudier leurs projets et d’en appréhender avec les services municipaux et partenaires tous les aspects administratifs, techniques et financiers nécessaire à la bonne gestion d’une collectivité en adéquation avec les attentes des Piriacais.
La commission peut être réunie à tout moment car elle n’est soumise à aucun quorum. Les règles de fonctionnement des commissions ne sont déterminées par aucune disposition législative ou réglementaire. Il revient au conseil municipal de fixer, le cas échéant dans le règlement intérieur du conseil, les règles de fonctionnement des commissions.
Les commissions
Les commissions communales sont composées de 7 élus parmi l’équipe municipale.
Mme la Maire en est le Président.
Finances
- Rôle de la commission :
Analyser les projets de budget (Débat d’Orientation budgétaire, BP,…) et participe à la prospective financière
Soumettre au Conseil Municipal, pour approbation, le compte administratif de l’exercice budgétaire précédent ainsi que le compte de gestion
Etudier les questions financières et fiscales
Contrôler l’état des emprunts et des subventions - Membres : Philippe GESLAN, Isabelle LEMONNIER, Pascale TOBIE, Victor LE GALL, Sophie EVAIN, Xavier HERRUEL, Patrick DAHLEM.
Cadre de vie, Urbanisme, environnement- littoral, travaux
- Rôle de la commission :
Élaborer les programmes liés aux projets urbains communaux qui seront réalisés durant le mandat
Étudier les projets d’urbanisme, l’évolution du P.L.U. (Plan Local d’Urbanisme), le suivi des constructions en lien avec le SCOT (Schéma de Cohérence Territorial), le P.L.H. (Plan Local de l’Habitat)
Étudier les dossiers en lien avec l’urbanisme commercial
Gèrer les affaires du quotidien, (permis de construire, cession/vente, …) - Membres : Rodolphe BERON, Isabelle LEMONNIER, Laurence MABO, Florent FECHANT, Stéphane ERRIEN, Xavier HERRUEL, Patrick DAHLEM.
Ecoles, restauration scolaire et Enfance-Jeunesse
- Rôle de la commission :
Veiller au bon fonctionnement des écoles
Participer à la gestion de l’entretien du patrimoine scolaire (entretien des locaux, achats de mobiliers et de fournitures scolaires)
Réfléchir sur la politique à mener en faveur de l’enfance et de la jeunesse
Participer à l’élaboration de la politique concernant l’accueil des enfants dans le cadre des activités périscolaires
Émettre des avis en matière de besoins pour les jeunes enfants
Suivre les travaux du conseil municipal des jeunes piloté par un conseiller municipal référent - Membres : Floriane BIGNON, Frédéric DACHEUX, Pascale TOBIE, Laurence MABO, Jade BIZEUL, Sophie EVAIN, Christelle GALLAIS.
Personnes âgées, santé, handicap
- Membres : Floriane BIGNON, Pascale TOBIE, Laurence MABO, Florent FECHANT, Cécile FOUGEROUSE, Sophie EVAIN, Christelle GALLAIS.
Mixte des marchés (droits de place)
- Rôle de la commission :
Définir la réglementation du marché communal
Attribution des places pour les commerçants (annuels et sédentaires)
Maintien du dialogue avec les commerçants non sédentaires - Membres : Christophe BIZEUL, Frédéric DACHEUX, Pascale TOBIE, Victor LE GALL, Philippe GESLAN, Xavier HERRUEL, Christelle GALLAIS.
Culture, sport et vie associative
- Rôle de la commission :
- Vie associative :
Construire la politique associative de la commune et réfléchit à son évolution en terme de fonctionnement et d’équipement
Être l’interlocutrice privilégiée des associations et répond à leurs demandes en terme logistique
Aider et soutenir financièrement les associations (établissement des critères de subventions, étude des demandes de subventions…)
Organiser le forum des associations - Sport et Culture :
Étudier et de proposer la mise en place d’actions ou de projets à caractère sportif ou culturel
Être en relation permanente avec les responsables des différentes associations qui œuvrent dans ses domaines
Informer le Conseil Municipal des demandes ou projets susceptibles d’aider à maintenir ou développer la vie associative sportive ou culturelle
Organiser, préparer et du suivre le déroulement des manifestations sportives ou culturelles
- Vie associative :
- Membres : Christophe BIZEUL, Adrien RYO, Florent FECHANT, Laurence MABO, Jade BIZEUL, Stéphane ERRIEN, Sophie EVAIN.
Attractivité, tourisme, économie, artisanat et commerce
- Rôle de la commission :
Favoriser le développement économique (en lien avec la commission économie de CAP Atlantique à qui a été déléguée la compétence économie)
Soutenir le développement du commerce et de l’artisanat local
Soutenir le maintien et la création d’emplois par le développement d’actions en accord avec les associations de commerçants et d’artisans, d’agriculteurs et CAP Atlantique - Membres : Philippe GESLAN, Christophe BIZEUL, Adrien RYO, Isabelle LEMONNIER, Cécile FOUGEROUSE, Stéphane ERRIEN, Christelle GALLAIS.
Tranquillité publique, sécurité et accessibilité
- Rôle de la commission :
Etudier et favoriser l’accès et la sécurité des bâtiments publics
Statuer sur l’organisation d’actions en lien avec la sécurité de la population - Membres : Philippe GESLAN, Rodolphe BERON, Florent FECHANT, Victor LE GALL, Stéphane ERRIEN, Xavier HERRUEL, Patrick DAHLEM.
CAO (Commission d’Appel d’Offres : marché public)
- Rôle de la commission : Analyser, noter les dossiers de candidature aux appels d’offres de la Collectivité pour en désigner l’attribution.
- Membres titulaires : Rodolphe BERON, Philippe GESLAN, et Xavier HERRUEL
Membres suppléants : Adrien RYO, Victor LE GALL et Stéphane ERRIEN
CAP Atlantique
- Rôle de la commission :
Etudier et défendre les intérêts communaux au sein du territoire - Membres :
- Commission Ressources et mutualisation : Philippe GESLAN
- Commission Economie : Philippe GESLAN
- Commission Inter-commission aménagement territorial : Isabelle LEMONNIER
- Commission Habitat : Rodolphe BERON
- Commission Sports : Christophe BIZEUL
- Commission Culture : Christophe BIZEUL
- Commission Gestion des services urbains : Rodolphe BERON
- Commission numérique : Florent FECHANT